Après XRP, la SEC bientôt aux trousses d’ADA et DOT ?

Aux États-Unis, la Securities and Exchange Commission (SEC) fait la loi dans le secteur de la bourse et des cryptos. Le Ripple (XRP) a été la première cryptomonnaie majeure à subir les foudre de l’organisme. Mais il se pourrait bien que d’autres cryptos lui emboîtent le pas… Polkadot, Cardano… Qui sera la prochaine cible de la SEC ?

Quel est le problème entre la SEC et les cryptos ?

Mais d’où vient ce bras de fer quasiment entre la SEC et certaines cryptos ? En fait, le désaccord porte essentiellement sur la nature des jetons cryptos. Tout le débat est de savoir s’il s’agit d’une « commodity » ou d’une « security ».

• « Commodity » désigne les matériaux bruts qui servent de base à la production d’un bien ou d’un service. Par exemple, les énergies (comme le pétrole ou le gaz naturel), ou les produits issus de l’agriculture (par exemple le café, le coton, etc.) sont considérés comme des commodities. Un commodity est souvent considéré comme une réserve de valeur plutôt que comme un support de spéculation.
  Dans les faits, cette classification n’empêche pas le trading et la spéculation sur les commodities. Toutefois, les réglementations sont moins restrictives que dans le cas des securities.
  Les commodities ne rentrent pas dans le champ d’action de la SEC mais plutôt de la Commodity Futures Trading Commission (CFTC).
• « Security » désigne un titre financier qui peut être évalué et tradé. La catégorie des securities est donc assez large. Parmi les securities avérés, on trouve les actions et les ETF (Exchange-Traded Funds). Logiquement, les securities tombent sous la coupe de la SEC (Securities and Exchange Commission).

A ce stade, la question en or est la suivante : les cryptomonnaies sont-elles des commodities ou des securities ? Vous l’aurez deviné, la réponse n’est pas si simple ! D’ailleurs, la SEC elle-même a du mal à trouver une position claire sur le sujet. En fait, tout dépend de quelle crypto on parle…

Les cryptos sont-elles des securities ou des commodities ?

L’un des critères pour déterminer si un bien est un security ou un commodity, c’est l’existence d’un intérêt commun entre l’acheteur et le vendeur. Selon la manière dont une crypto est commercialisée, on peut considérer que les deux parties forment une entreprise commune à but lucratif, et la crypto a de fortes chances d’être considérée comme un security. Avec cela, on n’y voit pas forcément plus clair…

Et si on vous dit que pour la SEC, le Bitcoin est un commodity tandis que le XRP est un security ? Non, toujours pas…

Un autre élément tend à faire classer une crypto en tant que security. Pour la SEC, le financement d’une crypto par le moyen d’une levée de fonds de type ICO (Initial Coin Offering) devrait la classer dans la catégorie des securities. En effet, cette pratique se rapproche fortement du procédé de financement utilisé en bourse, les IPO (Initial Public Offering).

Les cryptos qui pourraient être inquiétées par la SEC

On l’a compris, la classification des cryptos n’est pas évidente. Pour la SEC, la décision se fait au cas par cas. Découvrez quelques cryptos qui ne sont pas dans les petits papiers de la SEC.

Ripple (XRP)

Bien évidemment, nous sommes obligés de commencer avec Ripple. Le litige entre la SEC et Ripple a démarré en 2012. La SEC a déposé une plainte officielle en décembre 2020. Le procès est toujours en cours à ce jour.

Cardano (ADA)

Le Cardano pourrait également être inquiété par la SEC. L’ADA a effectivement été financé avec une ICO. Toutefois, l’ICO de Cardano a été hebergée au Japon et 95 % des fonds sont venus d’investisseurs japonais. Or, la SEC n’a pas de pouvoir au Japon ! Pour l’instant, l’ADA a donc réussi à échapper aux complications avec le régulateur américain.

Polkadot (DOT)

Le Polkadot, en revanche, n’est pas en si bonne position. La fondation Web3, créatrice de la plateforme Polkadot, a organisé plusieurs ICO en 2017. Le problème pour la SEC, c’est que les ICO ont eu lieu avant que la plateforme ne soit complètement opérationnelle. La SEC considère donc que la valeur intrinsèque du token était nulle lors des ICO, et que les investisseurs comptent donc sur les développeurs pour lui donner de la valeur.

Il est clair que le flou règne encore sur la nature des cryptos. La sénatrice américaine Elizabeth Warren (ouvertement anti-crypto) a d’ailleurs sommé la SEC de clarifier les règles concernant les cryptos. Une réponse est attendu le 28 juillet 2021. Espérons que cette explication pourra donner de la visibilité à l’industrie crypto. En attendant, ADA et DOT feraient bien de commencer à préparer leur défense !

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Source: fr.cryptonews.com