Cryptomonnaies : La Maison Blanche publie son rapport tant attendu – Que dit-il ?
Un document très attendu. Comme annoncé hier soir, le groupe de travail de la Maison-Blanche sur les cryptomonnaies vient de publier un rapport très attendu sur la réglementation des cryptomonnaies aux États-Unis. Ce rapport de 168 pages (que nous avons dû analyser), suite au décret présidentiel de janvier 2025, propose une série de recommandations pour encadrer le secteur et encourager l'innovation tout en protégeant les investisseurs. Il aborde notamment la structure du marché, la surveillance juridictionnelle, la réglementation bancaire, le rôle des stablecoins et la fiscalité des cryptomonnaies. Nous allons examiner ce rapport.
Principaux points saillants de cet article :
- La Maison Blanche a dévoilé un rapport important sur la réglementation des cryptomonnaies aux États-Unis, fournissant des recommandations pour superviser le secteur tout en garantissant la protection des investisseurs.
- Ce rapport promeut l’établissement d’une taxonomie des crypto-monnaies afin de clarifier leur classification juridique, en attribuant des rôles spécifiques à la CFTC et à la SEC dans leur régulation.
Le rapport de la Maison Blanche vise à clarifier le statut juridique des cryptomonnaies
Parmi les principales mesures décrites dans le rapport figure l'élaboration d'une « taxonomie » des cryptoactifs , qui fournirait une classification claire des différentes cryptomonnaies selon leurs caractéristiques et leurs fonctions. Cette classification permettrait de déterminer quelles cryptomonnaies sont considérées comme des valeurs mobilières et lesquelles sont des matières premières, identifiant ainsi l'agence fédérale compétente en matière de réglementation.
La Commodity Futures Trading Commission (CFTC) devrait être chargée de superviser les marchés au comptant des cryptomonnaies , qui impliquent des transactions directes entre acheteurs et vendeurs. La CFTC superviserait également les jetons classés comme matières premières, comme le Bitcoin.
La Securities and Exchange Commission (SEC) , quant à elle, devrait se concentrer sur les jetons classés comme valeurs mobilières, en particulier ceux qui représentent une participation dans une entreprise ou un projet. La SEC devrait également collaborer avec la CFTC pour assurer une surveillance cohérente et coordonnée du secteur.
« Un cadre réglementaire solide pour les actifs numériques est le moyen le plus efficace de stimuler l’innovation américaine, de protéger les investisseurs contre la fraude et de positionner nos marchés financiers comme l’envie du monde entier. »
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Le rapport de la Maison Blanche cherche à faciliter l'accès des banques aux cryptomonnaies
Le rapport suggère également de simplifier l'accès des banques aux cryptomonnaies en leur permettant de détenir et de proposer des services liés aux actifs numériques à leurs clients. Pour y parvenir, le groupe de travail recommande aux régulateurs bancaires de simplifier le processus d'obtention d'un agrément bancaire et d'améliorer la transparence des exigences.
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Source: journalducoin.com
