L'association Blockchain a demandé que les plateformes de tokenisation ne soient pas considérées comme des intermédiaires financiers.

image L'association de défense des intérêts de la blockchain, Blockchain Association, a déposé une plainte auprès de la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis contestant les arguments du teneur de marché américain Citadel Securities concernant la finance tokenisée et les protocoles de finance décentralisée (DeFi).

La Blockchain Association affirme que Citadel Securities demande à la SEC de réglementer les plateformes blockchain et les marchés tokenisés de la même manière que les intermédiaires financiers traditionnels tels que les bourses, les courtiers et les négociants. Toutefois, cette association estime que cette approche est juridiquement contestable, car il ne s'agit pas d'une technologie neutre à réglementer, mais plutôt des entités spécifiques exerçant des activités d'intermédiation.

La Blockchain Association explique que la tokenisation consiste à représenter les actifs financiers traditionnels sur les réseaux blockchain, où ils peuvent être détenus et échangés sur des plateformes plus modernes et programmables. La tokenisation a le potentiel de moderniser considérablement l'infrastructure des marchés financiers, en simplifiant et en accélérant les règlements et en renforçant leur transparence. La Blockchain Association affirme que la tokenisation des actifs peut élargir les opportunités d'investissement pour les particuliers américains et améliorer la compétitivité du marché des capitaux américain.

Le groupe a souligné que les titres tokenisés restent des titres financiers. Cependant, la réglementation des valeurs mobilières encadre les intermédiaires financiers. Cela signifie que les validateurs de blockchain, les contrats intelligents autonomes, les logiciels non dépositaires et autres outils basés sur la blockchain ne peuvent être automatiquement considérés comme des intermédiaires du seul fait qu'ils opèrent sur des marchés tokenisés. La Blockchain Association estime que la technologie en elle-même ne constitue pas un intermédiaire réglementé, même si elle simplifie le fonctionnement des infrastructures financières modernes.

Auparavant, le président de la Securities and Exchange Commission (SEC) américaine, Paul Atkins, avait reconnu que la tokenisation des actifs pourrait moderniser la finance traditionnelle vieillissante et avait suggéré que d'ici dix ans, les grandes banques et les courtiers internationaux commenceraient à tokeniser les actifs du monde réel (RWA) à grande échelle.

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